Rémi Loubeyre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579
(source JORF)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Rémi Loubeyre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Pierre Chassaing
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000026152251
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2012
07/07/2012
De:
Rémi Loubeyre
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:
M. Pierre Chassaing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024663276
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2011
13/10/2011
